Mentions légales

Site www.aubergeduchemindefer.fr

RCS Lorient A 394 262 752

2, rue Marcel Sembat - 56600 LANESTER

Directeur de la Publication : Michel Chouteau

Tél : 02 97 76 18 79 - 06 62 83 41 57

Hébergeur : OVH - 2, rue Kellermann - 59100 Roubaix

Créateur du site : Théophile & Martin à Périgueux

Conditions d'utilisation


Notre site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

Aubergeduchemindefer.fr met en oeuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.
Aubergeduchemindefer.fr ne peut, en outre, être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Service.
aubergeduchemindefer.fr se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Service, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.
Le site aubergeduchemindefer.fr, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. aubergeduchemindefer.fr et Michel Chouteau sont les titulaires exclusifs de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site.
Toute reproduction non autorisée du logo et signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.

Les informations diffusées sur le site aubergeduchemindefer.fr proviennent de sources réputées fiables. Toutefois, aubergeduchemindefer.fr ne peut garantir l'exactitude ou la pertinence de ces données. En outre, les informations mises à disposition sur ce site le sont uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit.
En conséquence, l'Utilisation des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de aubergeduchemindefer.fr, à quelque titre que ce soit. L'Utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le Site.
Par ailleurs, l'Utilisateur s'engage à indemniser aubergeduchemindefer.fr de toutes conséquences dommageables liées directement ou indirectement à l'usage qu'il fait du Service.

L'Utilisateur admet connaître les limitations et contraintes propres au réseau internet et, à ce titre, reconnaît notamment l'impossibilité d'une garantie totale de la sécurisation des échanges de données. aubergeduchemindefer.fr ne pourra pas être tenue responsable des préjudices découlant de la transmission de toute information.
aubergeduchemindefer.fr ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenu responsable des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant d'une indisponibilité du Service ou de toute Utilisation du Service. Le terme « Utilisation » doit être entendu au sens large, c'est-à-dire tout usage du site quel qu'il soit, licite ou non.
L'Utilisateur s'engage, d'une manière générale, à respecter l'ensemble de la réglementation en vigueur en France.

Aubergeduchemindefer.fr propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n'est exercé sur ces ressources externes, l'Utilisateur reconnaît que aubergeduchemindefer.fr n'assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu.